Mentions légales
Données légales, responsabilités et informations réglementaires concernant le site internet WebLeague.
Transparence & légalité
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales définissent les conditions d'utilisation du site webleague.fr.
Éditeur du site
Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site WebLeague — textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, structure, code source — est la propriété exclusive de Mathys Gouellain, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité & usage
Je m'efforce de fournir sur le site WebLeague des informations aussi précises que possible. Toutefois, je ne pourrai être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des contenus, qu'elles soient de mon fait ou du fait de tiers partenaires.
L'utilisation du site se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. Je ne saurais être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou d'autres sites qui lui sont liés.
La responsabilité ne saurait être engagée en cas d'interruption ou d'indisponibilité du site, de la présence de virus ou d'incidents techniques affectant le matériel de l'utilisateur.
Données personnelles
Les informations personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site. Aucune donnée personnelle n'est cédée ou vendue à des tiers.
Le site n'utilise aucun cookie ni traceur. Vous naviguez en toute confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour exercer ces droits, contactez-nous par email à [email protected] ou par téléphone au 07 49 70 10 03.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Ces mentions légales ont été rédigées conformément aux textes légaux en vigueur en France, notamment la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN) et le Code Civil français.
Cookies & traceurs
Le site webleague.fr n'utilise aucun cookie ni traceur de navigation. Votre visite est totalement anonyme et privée.
Aucune donnée de navigation n'est collectée, stockée ou transmise à des tiers à des fins publicitaires ou analytiques. Vous n'avez aucune préférence à configurer.
Si cette politique venait à évoluer, les présentes mentions légales seraient mises à jour en conséquence et les utilisateurs en seraient informés.
WebLeague, votre partenaire dans la création de sites internet modernes et d’identités visuelles sur mesure.
